Le Droit successoral du peuple Akan (Cote D´Ivore) a la lumiere des enquetes coloniales françaises (1901-1902) et des enquetes ivoiriennes recentes
DOI :
https://doi.org/10.17561/rej.n23.7889Mots-clés :
colonial law, droit colonial, Côte d’Ivoire, peuple Akan, droit successoral, héritier, héritage, famille, propriétéRésumé
Dans l’Afrique précoloniale, toutes les sociétés étaient régies par des systèmes coutumiers qui avaient cet avantage d’être connus, intériorisés, maîtrisés et donc légitimes. En créant l’Afrique de l’Ouest Francophone (AOF) et l’Afrique de l’Est Francophone (AEF), l’administration coloniale française constate qu’il est impossible de soumettre les populations au droit privé français et qu’il est donc urgent d’enquêter pour connaître et codifier les coutumes locales (Côte d’Ivoire, 1901-1902). Cet article explore le droit successoral du peuple Akan, par la comparaison entre, d’un côté, ce que les enquêtes africaines récentes nous apprennent, et, d’un autre côté, la conception française qui prévalait chez les agents coloniaux. Cette comparaison met en lumière deux logiques très différentes quant à la transmission de l’héritage (l’identité de l’héritier, sa succession aux fonctions, sa succession aux biens), quant à la gestion de l’héritage et notamment quant aux droits de l’héritier sur les biens, sur la femme et les enfants du décédé.
Téléchargements
Références
Allou, K. R. (2012). Les populations Akan de Côte d’Ivoire, Brong, Baoulé Assabou, Agni. Paris : L’Harmattan.
Amselle, J.-L. et Sibeud, E. (1999). Maurice Delafosse. Entre orientalisme et ethnographie : l’itinéraire d’un africaniste 1870-1926. Paris : Maisoneuve & Larose.
Ba, H. (1962). L’islam et l’Afrique noire. Colloque Les religions. Abidjan : Présence africaine.
Binet, J. (1959). Le mariage en Afrique noire. Paris : les Editions du Cerf.
Bonhomme, J. (2013). Les morts ne sont pas morts. Dans M. Cros et J. Bonhomme (Éds.). Déjouer la mort en Afrique. Or, orphelins, fantômes, trophées et fétiches (pp. 159-168). L'Harmattan. https://shs.hal.science/halshs-00801514
Boutillier, J. L. (1960). Bongouanou, Côte d’Ivoire. Paris : Edition Berger-Levrault.
Brunet-La Roche, B. (2013). Crime et châtiment aux colonies: poursuivre, juger et sanctionner au Dahomey de 1894-1945. Thèse. Toulouse : Université de Toulouse 2 Le Mirail.
Cazeneuve, J. (1976). Dix grandes leçons de la sociologie. Paris : Seuil.
Clozel, F.-J., et Villamur, R. (1902). Les coutumes indigènes de la Côte d’Ivoire. Paris: Challamel.
Cornu, G. (2003). Droit civil, introduction, les personnes, les biens. Paris : Montchrestien, 11ème édition.
Dareste, P. (1908). Le régime de la propriété foncière en AOF. Recueil du Dareste.
Delafosse, M. (1900). Essai de manuel de la langue agni, parlée dans la moitié orientale de la Côte d’Ivoire. Ouvrage accompagné d’un recueil de légendes, contes et chansons en langue agni, d’une étude des origines et des migrations des tribus agni-achanti. Paris : Publications de l’École des Langues Orientales Vivantes.
Delafosse, M. (1901a).Essai de manuel pratique de la langue mandé ou mandingue. Étude grammaticale du dialecte dyoula. Paris : Publications de l’École des Langues Orientales Vivantes.
Delafosse, M. (1901b). Les Libériens et les Baoulé, nègres dits civilisés, nègres dits sauvages. Paris : Librairie africaine et coloniale.
Delafosse, M. (1904). Vocabulaires comparatifs de plus de 60 langues ou dialectes parlés à la Côte d’Ivoire et dans les régions limitrophes : avec des notes linguistiques et ethnologiques. Paris : Leroux.
Delafosse, M. (1908-1909). Le peuple Siéna ou Sénoufo. Paris : Geuthner.
Delafosse, M. (1922a).L’âme nègre. Paris : Payot.
Delafosse, M. (1922b).Les Noirs de l’Afrique. Paris : Payot.
Delafosse, M. (1923). Terminologie religieuse au Soudan. Paris : Masson.
Delafosse, M. (1925). Civilisations négro-africaines. Paris : Stock.
Durand, B. (1983). Histoire comparative des institutions. Dakar-Abidjan-Lomé : Nouvelles Editions Africaines, Manuels et Traités n°4.
Elenga, D. (2009). La dévolution des biens et ses incidences sur la filiation en milieu urbain au Congo-Brazzaville. Annales de l’Université Marien Ngouabi. Lettres et Sciences Humaine, 10(1), 38-49. https://annalesumng.org/index.php/lsh/article/view/167
Fortes, M. (1953). Parenté et mariage chez les Ashanti. Dans A. R. Radcliffe-Brown. Systèmes familiaux et matrimoniaux en Afrique. Paris : PUF.
Gbaguidi, A-N. (1998). Pluralisme juridique et conflits internes de lois en Afrique noire. Thèse. Boudaeaux : Université Montesquieu de Bordeaux IV.
Gessain M., et Desgrées Du Loû, A. (1998). L’évolution du lévirat chez les Bassari. Journal des Africanistes, 68(1-2), 225-248. https://www.persee.fr/doc/jafr_0399-0346_1998_num_68_1_1170
Kouassigan, G. A. (1974). Quelle est ma loi? Tradition et modernisme dans le droit privé de la famille en Afrique noire francophone. Paris : Pédone.
Kouassigan, G.-A. (1966). L’homme et la terre, Droits fonciers coutumiers et droit de propriété en Afrique occidentale. Paris : O. R. S. T. O. M., Editions Berger-Levratilt.
Kuipou, R. (2015). Le culte des crânes chez les Bamiléké de l’ouest du Cameroun. Communications, 97, 93-105. https://www.persee.fr/doc/comm_0588-8018_2015_num_97_1_2775
Kuyu, C. (2022). Le quotidien du droit en Afrique Subsaharienne: de la défiance à l’égard du droit moderne au métissage juridique. Dans C. Gau-Cabée (Dir.). Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone, regards croisés. Toulouse : Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, collection numérique Diké n°3. https://cthdip.ut-capitole.fr/medias/fichier/publication-dike-n-3_1654697750195-pdf
Lamy, E., et Mwaboura, L. (1972). La dévolution successorale en République du Zaïre. Paris : R.J.P.I.C., n° 4.
Lombard, J. (1959). Le collectivisme africain, valeur socioculturelle traditionnelle, instrument de progrès économique. Présence africaine, 3(XXVI), 22-51. https://doi.org/10.3917/presa.9593.0022
Macqueron, J. (1971). Histoire des obligations - le droit romain. Aix-en-Provence : Centre d’Histoire Institutionnelle et de l’Antiquité Romaine, Série Mémoires et Travaux.
Meyo-Me-Nkoghé, D. (2010). Succession et héritage chez les fang du Gabon de 1841 à nos jours: un phénomène social enraciné dans les mœurs. Godo Godo, 20. https://www.revues-ufhb-ci.org/fichiers/FICHIR_ARTICLE_1850.pdf
Oble, J. (1984). Le droit des successions en Côte d’Ivoire: tradition et modernisme. Abidjan-Dakar-Lomé : Les Nouvelles Editions Africaines.
Olawalé, E. (1961). Nature du droit coutumier africain. Paris : Présence africaine.
Ourliac, P., et Gazzaniga, J.-L. (1985). Histoire du droit privé français, de l’an mil au Code civil. Paris : Edition Albin Michel.
R. Bastide (s.d.). Lévirat et sororat. https://www.universalis.fr/encyclopedie/polygamie/7-levirat-et-sororat/
Radcliff-Brown, A. R. (1968). Structure et fonction dans la société primitive. Paris : Editions de Minuit.
Soleil, S. (2021). La rédaction des coutumes en Côte d’Ivoire au regard de l’histoire de l’ordre coutumier français. Remarques introductives sur un projet de recherche. Cahiers du CAHDIIP (Côte d’Ivoire), 1-18. https://www.cahdiip.org/
Terré, F., Lequette Y., et Gaudemet, S. (2012). Les successions, les libéralités. Paris : Dalloz, 4. édition.
Thioye, M. (2022). Le droit coutumier africain, un droit à part entière et un droit largement à part. Dans C. Gau-Cabée (Dir.). Le métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone, regards croisés. Toulouse : Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, collection numérique Diké n°3. https://cthdip.ut-capitole.fr/medias/fichier/publication-dike-n-3_1654697750195-pdf
Toungakouagou Sama, S. T. (s.d.). Mutations des fonctions socioculturelles du lévirat chez les Waaba de Natitingou. Lomé : les Editions Francophones Universitaires d’Afrique. https://edition-efua.acaref.net/wp-content/uploads/sites/6/2022/01/Sabine-Tchokomi-TOUNGAKOUAGOU-SAMA.pdf
Vallier, E. (1902). Le fondement du droit successoral en droit français. Thèse. Paris : Université de Paris.
Villamur, R., et Delafosse, M. (1904). Les coutumes agni rédigées et codifiées, d’après les documents officiels les plus récents. Paris : Challamel.
Wondji, C. (1981). L’histoire dans les sociétés lignagères de la côte d’ivoire forestière. Dans J. Devisse, C.-H. Perrot, Y. Person et J.-P. Chrétien (Dir.). 2000 ans d’histoire africaine. Le sol, la parole et l’écrit. Mélanges en hommage à Raymond Mauny (Tome I, pp. 321-351). Paris : Société française d’histoire d’outre-mer. https://www.persee.fr/doc/sfhom_1768-7144_1981_mel_5_1_942
Zahan, D. (1980). Religion, spiritualité et pensée africaines. Paris : Payot.
Zenati, F. et Revet, T. (1997). Les biens. Paris : PUF.
Zisu, D. (1893). Des fideicommis (droit romain), des substitutions (droit français). Thèse. Paris.
Publié
Numéro
Rubrique
Licence
© Sosthène Boni 2023
Cette œuvre est sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International.
